Terms of sale

1. Objet
Les présentes Conditions de ventes régissent toutes les ventes de produits réalisées par Atelier Papet via son site web. En passant commande, vous acceptez pleinement ces conditions.

2. Produits
Nous proposons des produits de papeterie personnalisée et non personnalisée. Les images sur le site sont à titre illustratif ; certaines photos peuvent être générées par IA uniquement pour la mise en scène, mais tous les produits sont réels et créés par nos soins.
Les produits personnalisés (100 % personnalisés, thème inclus) sont uniques et ne peuvent faire l’objet de retour ou remboursement, sauf en cas d’erreur de personnalisation de notre part. Les produits digitaux ne sont pas remboursables.

3. Commandes
Toutes les commandes sont traitées sous 2 à 4 jours ouvrés après réception du paiement. Vous recevrez un email de confirmation dès que votre commande est validée.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant validation. Nous ne pouvons pas accepter d’annulation après confirmation.

4. Prix et paiement
Les prix affichés sur le site sont en euros et ne comprennent pas les frais de livraison.
Les paiements sont sécurisés et effectués via les moyens proposés sur le site au moment de la commande.
Pour les clients en Europe, nous appliquons la TVA selon les règles en vigueur pour les micro-entrepreneurs. Dans notre cas, les produits sont généralement hors TVA, sauf réglementation spécifique.

5. Livraison
Les commandes sont expédiées via La Poste ou Mondial Relay, selon le choix proposé lors de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs ; Atelier Papet ne peut être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des événements hors de notre contrôle.
Les produits voyagent aux risques du client dès leur remise au transporteur.

6. Retour et remboursement

• Produits personnalisés : aucun retour ou remboursement, sauf erreur de notre part.
• Produits digitaux : aucun retour ou remboursement possible.
• Produits standards : retour possible dans un délai de 14 jours après réception, sous réserve que l’article soit dans son état d’origine.
  Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour et remboursement.

7. Responsabilité
Atelier Papet ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou pertes résultant de l’utilisation des produits ou de problèmes de livraison. La responsabilité est limitée à la valeur de la commande.

8. Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours pour les produits standards non personnalisés, sauf exception indiquée dans la Politique de retour et remboursement.

9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, design) sont la propriété de Atelier Papet et sont protégés par la loi. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

10. Litiges et loi applicable
Les ventes sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

11. Contact
Pour toute question relative aux ventes, commandes ou produits :
Email : latelierpapet@gmail.com